Mentions Légales

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Article 1 : L’éditeur

Le site internet roanneriorgesvolleyball.fr est édité par l’association Roanne Riorges Volley Ball.

Vous pouvez retrouver toutes leurs informations et les contacter sur la page contact du site.

 

Article 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site est la Société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

 

Article 3 : accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site ne saurait être tenu responsable. 

 
 

Article 4 : Collecte des données

Les informations recueillies sur le formulaire de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par le propriétaire du site afin de répondre au visiteur qui laisse un message. 

Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : le propriétaire du site.

Les données sont conservées pendant 1 an maximum.

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. 

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter le propriétaire du site ou l’éditeur (leur coordonnées sont disponible à l’article 1) 

Si vous estimez, après nous avoir contacté, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

 

 

Article 5 : Cookies

L’Utilisateur est informé dès son arrivée sur le site, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation (Mozilla Firefox, Google Chrome, Safari…). Il a le choix d’accepter les cookies, de refuser ou de modifier les préférences.  

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Article 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.